Pour tout comprendre du fichier qu'A-JUST met à votre disposition.
Le fichier Excel obtenu grâce à l'extracteur de données d'effectifs comporte 2 types d'informations : des données individuelles et des données agrégées.
Les deux premiers onglets, "ETPT A-JUST" et "ETPT format DDG", vous présentent, pour chaque agent (1 ligne par agent), la synthèse des données saisies dans A-JUST pour la période sélectionnée, selon deux modes de calcul, que nous détaillons ci-après.
Vous trouverez toutes les informations saisies dans A-JUST : la situation "administrative" de l'agent, ses dates d'arrivée et, éventuellement, de départ, puis, dans la colonne J, son "ETPT hors indisponibilités" sur la période considérée.
Dans cet onglet, toutes les périodes d'indisponibilité, quel qu'en soit le motif, décomptent de l'ETPT.
La colonne suivante (colonne K), présente le total des "Temps ventilés sur la période", autrement dit le total des ETPT des périodes pour lesquelles l'agent a été affecté à des activités.
Si l'agent a bien été "ventilé" sur toute les périodes pendant lesquelles il était présent dans la juridiction, la case "Temps ventilés sur la période" aura la même valeur que son "ETPT hors indisponibilité". A l'inverse, une différence entre ces deux valeurs atteste de l'existence d'une situation, pendant la période d'extraction, pour laquelle la ventilation par activité du temps de l'agent serait manquante ou incomplète.
Les colonnes suivantes (L à DA) récapitulent, pour l'ensemble de la période d'extraction, l'ETPT de l'agent consacré à chacune des rubriques (contentieux, sous-contentieux et autres activités), tel qu'enregistré dans A-JUST.
Enfin, les colonnes DB à DN calculent l'ETPT des indisponibilités enregistrées dans A-JUST pour la période d'extraction.
Cet onglet affiche des données similaires à l'onglet "ETPT A-JUST", mais selon des modalités d'affectation et de calcul permettant l'élaboration automatique des tableaux de collecte des ETPT préparatoires aux dialogues de gestion, fournis par la cellule contrôle de gestion de la Chancellerie.
Les différences avec l'onglet "ETPT A-JUST " sont les suivantes :
la colonne "Juridiction" (colonne C) vous permet d'affecter un agent au TJ ou à l'un des Tribunaux de proximité de l'arrondissement judiciaire ;
vous pourrez préciser certaines "Fonctions" (colonne D) afin que les Placés et Juristes assistants soient affectés à la bonne rubrique des tableaux des DDG ;
mais, surtout, les indisponibilités sont retraitées, selon qu'elles relèvent, au sens des dialogues de gestion, de l'action 99 ou de l'absentéisme.
Pour des explications détaillées sur l'utilisation de cet onglet en vue de préparer les données de vos tableaux de collecte d'ETPT, nous vous invitons à vous référer à la page suivante "Remplir ses tableaux d'ETPT pour les DDG en quelques minutes".
est une synthèse qui vous propose, pour le TJ et, le cas échéant, chacun des Tribunaux de proximité, pour chaque catégorie de fonctions, une visualisation simple des ETPT (calculés comme dans l'onglet "ETPT DDG"), selon le type de contentieux auquel ils sont affectés.
Sous les dénominations "ETPT_TJ_DDG", "ETPT_TPRX_DDG" et "ETPT_CPH_DDG", vous retrouverez les tableaux de collecte des ETPT selon les trames de la Chancellerie, préremplis à partir des données saisies dans A-JUST et précisées dans l'onglet ETPT format DDG (voir la méthodologie proposée ci-après).
Ces tableaux vous proposent des restitutions arithmétiques, à partir des donnée saisies dans A-JUST. Bien entendu, ils sont soumis à votre contrôle et à votre appréciation : vous restez parfaitement libre de leur modification et des modalités de transmission qui vous sembleront adaptées.
Conçu pour une utilisation tout au long de l'année, il vous permet de mener les analyses que vous souhaitez et de répondre en deux clics aux questions qui peuvent vous être posées, par exemple : "Quel est l'ETPT des magistrats titulaires (hors placés, MTT et MHFJ) affectés au contentieux pénal entre début avril et fin juin ?". La réponse figure dans la cellule E59 du tableau.
