Vous pouvez visualiser, pour chaque contentieux ou sous-contentieux :
Le DTES (Délai Théorique d’Écoulement du Stock) instantané : calculé à la date de fin de la période sélectionnée, il correspond au temps nécessaire au traitement de l’intégralité des affaires en stock, compte tenu des sorties enregistrées pour la période précédente, sans prendre en compte le temps de traitement des affaires nouvelles. Il se calcule donc comme le ratio entre le stock à la fin de la période choisie et les sorties mensuelles moyennes observées sur les douze mois précédant cette date :
DTES instantané = Stock à la fin de la période / Sorties moyennes des douze derniers mois
Il s’agit donc du nombre de mois d’activité moyenne que représente le traitement du stock.
Ce délai correspond, peu ou prou, au temps d’attente des justiciables avant la prise en charge de leur dossier, dans la mesure où il indique, pour tout dossier entrant, le temps (en mois) qu’il lui faudrait attendre pour que les procédures ouvertes avant la sienne soient jugées si leur traitement était strictement chronologique.
Sans que cela corresponde à la réalité opérationnelle constituée par le délai réel d’audiencement des dossiers, il permet de se faire une idée concrète de l’importance du stock et des délais pour les citoyens.
Le DTES calculé dépend de la moyenne des sorties mensuelles, raison pour laquelle A-JUST vous propose un calcul basé sur les sorties moyennes des douze mois précédents — représentatifs de l'activité d'une année complète, lissant de ce fait les effets de saisonnalité.
Le taux de couverture : c’est la proportion, exprimée en pourcentage, du nombre moyen de dossiers terminés mensuellement pendant la période (Sorties), divisé par le nombre moyen de nouveaux dossiers ouverts mensuellement (Entrées), pour cette même période :
Taux de couverture = Sorties moyennes de la période / Entrées moyennes de la période (en pourcentage)
Un taux de couverture inférieur à 100% indique que la juridiction a enregistré moins de sorties que d'entrées pendant la période et donc que son stock a augmenté. Inversement, si le taux de couverture est supérieur à 100%, le nombre de dossiers en stock a diminué pendant la période.
Le stock à la fin de la période sélectionnée (tel qu’affiché dans les données d’activité)
Les ETPT moyens affectés au traitement du contentieux ou sous-contentieux concerné sur la période sélectionnée (calculés à partir des données individuelles d’affectation saisies dans le ventilateur) pour chacune des catégories d'agents (magistrats, fonctionnaires, équipe autour du magistrat : EAM).
Si vous avez restreint la sélection à certaines fonctions (en cochant par exemple « B greffiers » et/ou « B greffiers placés »), le calcul des ETPT sera effectué sur ces seules fonctions.
Le temps de traitement moyen par dossier observé : il restitue, à la fin d'une période donnée, le temps moyen théorique qu’ont passé les ETPT affectés sur les dossiers terminés (Sorties) lors des douze derniers mois. Il se calcule de la façon suivante :
Temps moyen par dossier observé (en heures et minutes) = (Nombre d’heures travaillées par mois par ETPT x Nombre d'ETPT) / Sorties
Il s'agit toutefois d'une clé de projection dans le futur représentative et spécifique car fondée sur les données constatées dans le passé pour votre juridiction. Elle intègre, de fait, les spécificités locales du contentieux traité, de la structuration des équipes ou de l'organisation en place.
Tri des données
Il vous est possible de modifier l’ordre d’affichage des contentieux en les triant par ordre croissant ou décroissant de l’un des paramètres du tableau, en cliquant sur l’icône située sous l’intitulé de la colonne. Par exemple, pour voir s’afficher en premier les contentieux mobilisant le plus d’ETPT de fonctionnaires, cliquez sur l’icône de tri située sous « ETPT Greffe » ou sous "DTES instantané" ou "Taux de couverture" pour les afficher par ordre décroissant de ces paramètres.
Vous pouvez sélectionner une date de fin de période postérieure au dernier mois pour lequel des données d’activité sont disponibles. En ce cas, seules les données d'effectifs vous seront restituées, sur la base des situations pré-renseignées dans le ventilateur.
Cette option peut être utile si vous souhaitez connaître, par exemple, les effectifs qui seront affectés, en l'état des informations saisies dans les fiches individuelles du ventilateur, à un contentieux ou à un sous-contentieux sur une période à venir.
Les activités non juridictionnelles, ainsi que celles des fonctionnaires affectés au parquet ou au CPH, répertoriées dans la catégorie "autres activités", ne génèrent pas d'indicateur du fait de l'absence de données d'activité remontées. En revanche, elles figurent dans le cockpit afin que vous puissiez visualiser les effectifs que vous y avez affectés ou allez y mobiliser, sur la période sélectionnée.
Il ne s'agit pas d'un indicateur car cette donnée est théorique et globale : elle ne distingue par exemple pas les différentes étapes du traitement du dossier ni le temps passé à chaque tâche et repose sur les ventilations effectuées dans le r, par référence au temps légal de travail annualisé.
Les projections de trajectoire sont effectuées sur cette base dans le .
Les données d'activité à venir, par hypothèse inconnues, ne seront pas affichées : si vous voulez obtenir des projections théoriques de vos indicateurs pour une période du futur, c'est qu'il vous faudra utiliser.
