🗃️Dossiers, audiences, auteurs, complexité... que comptez-vous ?

A-JUST a pour vocation de mettre en corrélation les effectifs de la juridiction avec les données d'activité, selon la même nomenclature.

Pour ce faire, les données d'activité sont comptées en nombre d'affaires (de dossiers), indépendamment du nombre de parties ou d'auteurs.

Les "entrées" reflètent le nombre de nouveaux dossiers enregistrés dans le sous-contentieux considéré, les "sorties" totalisent les dossiers enregistrés comme terminés (affaires clôturées par une décision dessaisissante) et les stocks répertorient les dossiers en cours, c'est à dire enregistrés comme entrés mais pas encore enregistrés comme sortis.

Une même affaire peut "sortir" puis "entrer" successivement dans plusieurs sous-contentieux, par exemple dans le cas où elle est renvoyée par le juge d'Instruction (sortie "JI") devant le tribunal correctionnel, par exemple en audience collégiale (entrée "collégiales").

Vous ne distinguez pas les affaires selon leur complexité ?

Non, les juridictions utilisatrices nous ont, en grande majorité, indiqué que ce n'était pas nécessaire.

La complexité ou la spécificité des affaires de la juridiction peut avoir des causes multiples (patrimoine important pour les liquidations-partages, nombre de parties dans un dossier de construction, nombre de prévenus dans une affaire correctionnelle...), mais, dans A-JUST, on considère qu'"une affaire égale une affaire" (i.e. on compte "1" pour toutes les affaires), quelle que soit sa complexité.

A-JUST effectuant tous les calculs (dans les pages "Calculateur" et "Simulateur") sur des moyennes, cette complexité est déjà prise en compte dans l'historique de l'activité de la juridiction et intégrée dans les moyennes restituées.